CONDITIONS GENERALES THE GREAT YOGA WALL EUROPE

1. Applicabilité

Dans les présentes Conditions Générales, il convient de comprendre par les termes suivants:

'The Great Yoga Wall Europe': NowRizon SPRL, dont le siège est établi à Rue Defacqz 78, B‐1060 BRUXELLES, inscrite sous le numéro d’entreprise 0633.876.093.

'Acheteur': toute personne physique (B2C) ou morale (B2B) qui entretien ou entretiendra avec The Great Yoga Wall Europe une relation contractuelle de quelle que nature que ce soit.

'Produits': l’objet d’un ou de plusieurs contrats de vente.

“Some Yoga poses require a great deal of balance and flexibility. Unfortunately not all of us have the levels of fitness these Yoga Asanas require. The yoga wall was originally designed by BKS Iyengar in the form of ropes attached to wall hooks to assist students in various yoga asana (poses). The Yoga Wall® is a newer version of this wall with a system of adjustable straps and more comfortable pelvic swings to accommodate every height and body type .”

Outre ces Conditions Générales, des conditions spécifiques peuvent, si cela est expressément indiqué, être applicables à des services et/ou produits spécifiques. En cas de différence entre lesdites conditions spécifiques est les présentes Conditions Générales, ce sont, en principe, les dispositions des conditions spécifiques qui prévalent par rapport aux Conditions Générales sauf si stipulé différemment. Une dérogation sur l’une ou plusieurs des dispositions des présentes Conditions Générales est autorisé que sur production d’une preuve écrite expressément convenue. Les autres dispositions de ces conditions restent alors en vigueur telles quelles. Les Conditions Générales de l’ Acheteur ne sont pas applicables. The Great Yoga Wall Europe se réserve le droit de modifier et/ou de complémenter les Conditions Générales à tout moment pour des commandes futures.

De par l’utilisation du site internet ou de tout autre portail électronique de The Great Yoga Wall Europe et/ou en passant commande, l’Acheteur accepte les présentes Conditions Générales ainsi que tous les autres droits et obligations tels qu’ils figurent sur le Site Internet. The Great Yoga Wall Europe peut faire appel à des tiers si cela s’avère nécessaire pour l’exécution correcte du contrat conclu avec l’Acheteur. The Great Yoga Wall Europe est joignable par ‘yogawall.eu’.

2. Informations et contrats

Les informations relatives aux caractéristiques des produits, y comprises les descriptions techniques basées sur les données fournies par les partenaires et fournisseurs accompagnées de photos destinées à illustrer les produits, qui figurent en ligne, sont sélectionnées avec le plus grand soin par The Great Yoga Wall Europe, tout ceci dans la limite des moyens techniques et selon les meilleures normes du marché.  

Un contrat est réputé être conclu au moment de la remise dune confirmation de commande à lAcheteur voire, dans le cas où loffre a été faite via le Site Internet, au moment où un e-mail est expédié à ladresse e-mail indiquée par lAcheteur. Une offre nominative a une durée de validité de 2 semaines sauf si un délai différent est indiqué dans loffre. The Great Yoga Wall Europe et son acheteur conviennent expressément quun contrat valable est conclu de par lutilisation de moyens de communication électroniques. Et en particulier, labsence dune signature traditionnelle, ou de qualité digitale ou électronique ne porte aucunement préjudice à la force impérative de loffre et de son acceptation.  Les fichiers électroniques de The Great Yoga Wall Europe sont à considérer dans ce contexte, et dans la mesure où la loi lautorise, comme une présomption de preuve. Les informations, les illustrations, les communications verbales, les indications etcétéra relatives aux offres et aux principales caractéristiques des produits transmises par téléphone ou par e-mail, seront reproduites et données avec autant de précision que possible.

3. Prix

Tout les prix sont indiqués en euro (parfois dans des monnaies internationales comme le Pound Sterling GBP ou le Dollar USD) ils comprennent la TVA et tous les autres taxes. Si une personne juridique ou une autre entité juridique est acheteur le prix peut être affiché exclus de TVA et autres taxes. Les offres spéciales ne sont valables que dans les limites du stock. L’Acheteur doit payer le prix indiqué par The Great Yoga Wall Europe dans sa confirmation conformément à larticle 2.3. des présentes conditions. Des erreurs notoires ou manifestes dans lindication du prix comme les inexactitudes évidentes par exemple, peuvent être corrigées par The Great Yoga Wall Europe même après la réalisation du contrat. Les frais de livraison sont clairement communiqués à lacheteur. Pour ce qui est de certaines méthodes de paiement, des conditions plus précises sont applicables relatives à la méthode de livraison et aux éventuels frais. Tout ceci est clairement indiqué à l’Acheteur.

4. Paiement

Les prix affichés sur le site s’entendent toutes taxes comprises, (sauf si l’acheteur est une personne juridique ou une autre entité juridique, B2B) mais sans frais d’envoi.   Les éventuels frais d’envoi sont à la charge de lAcheteur et ils sont indiqués dans votre panier digital lorsque vous quittez la session. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment mais nous nous engageons à appliquer les tarifs indiqués sur le site au moment où vous passez commande. Pour les commandes passées en ligne, le paiement peut être effectué à laide de cartes de crédit normalement valables et internationales et dautres méthodes de paiement électroniques. Des mesures de sécurité SSL sont prises pour que vous puissiez payer en ligne en toute sécurité. Si le paiement ne peut être réglé sur le champ du fait que vous ayez opté pour un autre moyen de paiement financier ne permettant pas le paiement immédiat, The Great Yoga Wall Europe  applique un délai de paiement de 14 jours suivant la date de la facture. Les factures sont faites sur demande, une demande qui doit être faite par une personnes juridique ou une autre entité juridique (B2B). Les consommateurs sont expressement exclus, donc ils ne peuvent demander des factures. Si le client ne paie pas la facture dans ledit délai, les intérêts légaux commenceront à courir et sont dus sans mise en demeure expresse. Si The Great Yoga Wall Europe na pas reçu le paiement après 3 rappels, la facture sera transmise à un bureau de recouvrement qui se chargera de la liquidation de la procédure. Les réclamations doivent être déposées dans la semaine qui suit la date de facture. Le dépôt de réclamation nentraîne en aucun cas une suspension du paiement. Viennent également à la charge de lAcheteur tous les frais (extra-)judiciaires, de quelle que nature quils soient, que The Great Yoga Wall Europe a dû faire et qui découlent du non respect, de la part de lAcheteur, de ses obligations (de paiement).

Si on opte pour une carte de crédit comme moyen de paiement, les conditions de lémetteur de la carte en question, y sont applicables. The Great Yoga Wall Europe nest pas partie dans la relations en lAcheteur et lémetteur de la carte.  

5. Livraison

Votre commande sera traitée selon les stocks disponibles. Dans le cas où un produit que vous avez commandé, nest pas en stock, nous nous engageons à vous en informer par e-mail dans les quinze jours qui suivent le passage de la commande pour ledit produit et à vous donner le délai nécessaire pour la livraison dudit produit.

Les commandes sont livrées aussi rapidement que matériellement possible. A lheure actuelle, The Great Yoga Wall Europe N.V. vous propose une manière de livraison, à savoir par FedEx. Vous recevrez ainsi votre commande par courrier express (http://www.fedex.com/be_francais/).  La S.A. The Great Yoga Wall Europe N.V. met tout en œuvre pour respecter les délais de livraison indiqués. Pour autant, The Great Yoga Wall Europe ne peut aucunement être tenue responsable pour les éventuels retards intervenus dans les livraisons ou pour les commandes perdues par la faute dun tiers ou dune circonstance imprévisible ou suite à un cas de force majeure. Si une commande nest pas livrée dans le délai indiqué, une enquête sera ouverte chez le transporteur ce qui peut prendre plusieurs journées. Pendant cette période, il nest pas possible de procéder à un remboursement ou à une expédition de remplacement. Il est important de contrôler à la réception de vos produits, si ceux-ci sont conformes à la commande. Si cela ne devait pas être le cas, vous devez en informer la S.A. The Great Yoga Wall Europe N.V. dans les sept (7) jours ouvrables qui suivent. Toutes les notifications relatives à des livraisons non livrées dans les délais convenus doivent être transmises par e-mail via l’adresse info@yogawall.eu.  Les produits expédiés en retour ne sont acceptés que sils sont dans leur état dorigine, à savoir dans leur emballage avec les accessoires et le mode demploi.

Sauf si indiqué différemment, le dernier délai de livraison sélève à trente (30) jours suivant la réception de la commande, sauf en cas de paiement par virement auquel cas le dernier délai de livraison sélève à trente jours suivant la réception du paiement. Le délai de livraision maximale n’est applicable que pour une commande faite par un consommateur, donc une personne (B2C). Si la commande est faite par une personne juridique ou une entité juridique un délai de livraison de plusieurs mois est applicable. The Great Yoga Wall Europe ne peut en aucun cas être mis en defaut du simple fait qu’un dépassement de délai (de livraison) a lieu.

Le délai de paiement indiqué est à considérer, dans la mesure où cela est autorisé par la Loi sur les Pratiques de Marché,  comme un délai indicatif, par conséquent aucun droit ne peut en être tiré. Les livraisons sont effectuées à ladresse indiquée par lAcheteur dans le contrat au moment de sa réalisation. Dès que les produits à livrer ont été livrés à ladresse de livraison indiquée, le risque est transféré à lAcheteur.

6. Vol d’identité et fraude à la carte bancaire

Pour assurer la sécurité des transactions en ligne, The Great Yoga Wall Europe utilise des operateurs reconnus de service de paiement en ligne (Ogone, Atos Wordline). Vous pouvez payer avec les cartes de crédit suivantes  Visa, Mastercard, Maestro et d’autres qui seront mentionné de façon claire et sans équivoque. Le paiement en ligne se fait par le grès d’un système sécurisé fermé, dans lequel vos données bancaires sont cryptés lorsqu’ils sont envoyés par internet. (une connection sécurisé SSL) Le risque de perte ou de vol de données d’identité ou de cartes de crédit est ainsi réduit au minimum. The Great Yoga Wall Europe gardera vos données d’identité et de cartes de crédit pendant 1 an dans une base de données dans un environnement crypté et sécurisé. The Great Yoga Wall Europe croit avoir pris toutes les précautions possibles et appropriées et agit donc en tant que courtier avec une vision normale et prudente en ligne. Un cas de vol d’identité ou un vol financier ne peut donc être invoqué à l’insu de The Great Yoga Wall Europe.

7. Défaut et dépôt de réclamation

LAcheteur est toujours tenu de contrôler de près les produits dès leur réception.

Les réclamations de la part de lAcheteur relatives à un défaut du produit ou de la livraison visible de lextérieur, doivent être communiquées par lAcheteur à The Great Yoga Wall Europe par écrit dans les sept (7) jours qui suivent la livraison ou dans les sept (7) jours qui suivent la date de la facture si les produits nont pas pu être livrés à lAcheteur. Nous vous recommandons dexpédier votre commande en recommandée et de souscrire une assurance auprès du transporteur pour la valeur marchande des produits pour couvrir un éventuel vol ou une éventuelle perte des produits chez le transporteur. Les frais des expéditions en retour sont toujours à la charge de lAcheteur.

LAcheteur na pas le droit de retourner les produits qui ne font pas lobjet dune réclamation motivée. Si cette condition nest pas respectée et si des marchandises sont retournées à tort, tous les frais liés à lexpédition en retour sont à la charge de lAcheteur.  Dans ce cas, The Great Yoga Wall Europe est libre de stocker les produits chez des tiers pour le compte et le risque de lAcheteur et/ou de renvoyer lesdits produits à lAcheteur à sa demande implicite ou explicite et à ses frais.

8. Echange

La Loi relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur stipule que l’Acheteur a le droit, dans un délai de 14 jours ouvrables, de renvoyer le produit sans aucune conséquence dans le sens d’une pénalité ou la mention d’une raison, c’est ce qu’on appelle le droit de renonciation. Néanmoins, les produits dont le scellé a été rompu, n’entrent pas dans le cadre de cette disposition, ni les produits faits sur mesure (Yoga Panels/Wall Plates, les vis et autres articles comparables) où les marchandises périssables. Ceux-ci ne peuvent donc pas être renvoyés.

 

A cet egard tout matériel audiovisuel et logiciel d’ordinateur dont le scellé a été rompu ne peut être renvoyé ainsi que tout œuvre audiovisuelle, toute presse journalière, mensuelle ou magazine concernant le yoga ou le Yoga Wall®manuels).

Un envoi en retour doit être expédié par la Poste ou un autre transporteur. Le retour dune commande se fait aux frais et aux risques de lUtilisateur, sauf dans le cas où le produit nest pas conforme. Le client doit retourner le produit, dans les limites du délai de prolongation de la garantie, au Service Après Vente de The Great Yoga Wall Europe et solliciter un document de retour par le biais de info@yogawall.be.

Dans le cas où on fait valoir de manière valable et correcte sur le plan juridique le droit de renonciation susmentionné, The Great Yoga Wall Europe se chargera du remboursement du montant payé par lAcheteur à The Great Yoga Wall Europe dans les sept (7) jours ouvrables par le biais dune méthode de paiement choisie par elle et internationalement acceptée.

Aucune restitution nest possible si on fait valoir le droit de renonciation de manière illicite. Dans ce  cas, et sauf raison motivée, les marchandises seront renvoyées à lAcheteur, pour le compte et aux risques dudit Acheteur.

9. Garantie

Comme prescrit par les dispositions pertinentes en vigueur, les produits livrés par The Great Yoga Wall Europe bénéficient dune garantie légale. Si la chose livrée nest pas conforme au contrat, lAcheteur doit en informer The Great Yoga Wall Europe au plus tard dans les sept (7) jours ouvrables qui suivent la livraison. L’éventuelle indemnité en découlant ne peut en aucun cas être supérieure au montant facturé à lAcheteur. Lusure habituelle ou normale, L’installation ou utilisation mauvaise du Yoga Wall® Panel et Yoga Wall®, les modifications volontaires apportées par lAcheteur au produit, le fait de ne pas pouvoir produire loriginal de la facture ou un reçu de paiement valable et diverses négligences, constituent des exceptions expresses et de ce fait non limitatives, dudit régime de garantie. Nous recommandons de consulter un instructeur de yoga pour apprendre l'utilisation et postures correcte. The Great Yoga Wall Europe est le fournisseur européen de « The Great Yoga Wall » produits, appartenant à The Great Yoga Wall Inc. (The Great Yoga Wall Inc., Nevada Corporation, 2533 N. Carson Street, Suite T-270, Carson City, Nevada 89706, US). La responsabilité des produits est donc l'entière responsabilité de ce dernier.

Les URLs intégrés dans le site internet ou dautres portails de communication électronique étant sous le contrôle factuel de The Great Yoga Wall Europe, peuvent être ouverts en cliquant dessus et visités par lAcheteur sous sa propre responsabilité.

10. Force majeure

En cas de force majeure, The Great Yoga Wall Europe nest pas tenue de respecter ses obligations à légard de lautre partie. The Great Yoga Wall Europe est habilitée à suspendre ses obligations pendant la durée du cas de force majeure. Par force majeure il convient de comprendre toute circonstance indépendante de sa volonté empêchant en totalité ou en partie le respect de ses obligations à légard de lautre partie.

11. Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle et tous les droits dérivés restent la propriété de The Great Yoga Wall, Inc., Nevada Corporation) et The Great Yoga Wall Europe. Il convient de comprendre par ce terme de propriété intellectuelle, les droits dauteur, de marque (Benelux depot 1244840 , USPTO trademark 2937499, de dessins et de modèles et/ou les autres droits (de propriété intellectuelle) parmi lesquels du savoir faire, des méthodes et des concepts techniques et/ou commerciaux susceptibles ou non dêtre brevetés.  LAcheteur na pas le droit dutiliser les et/ou dapporter des modifications aux droits de propriété intellectuelle décrits dans le présent article sauf sil sagit de la seule utilisation privée du produit proprement dit.  

12. Traitement des données personnelles

Les informations que vous avez données sont nécessaires pour le traitement et lachèvement des commandes et la rédaction des comptes et des contrats de garantie. Si ces informations font défaut, la commande sera immédiatement annulée. La transmission de données personnelles incorrectes ou falsifiées est considérée comme une infraction sur les présentes Conditions Générales. Les données personnelles de lAcheteur seront traitées uniquement conformément à la déclaration de vie privée en vigueur qui peut être consultée sur le site internet de The Great Yoga Wall Europe .

13. Droit applicable et juge compétent

Le droit belge est applicable, à lexclusion de tout autre, à toutes les offres et à tous les contrats. Lapplicabilité de la Convention de Vienne sur les Ventes est expressément exclue. Tous les litiges liés aux ou découlant des offres de The Great Yoga Wall Europe, ou des contrats conclus avec elle, seront soumis au juge territorialement compétent sauf si une disposition législative impérative désigne un autre juge comme étant compétent.

 

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The wall is my guru.
B.S.K. Iyengar